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Conditions d'utilisation

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET Frenchycraft.com

Le site www.frenchycraft.com est un intermédiaire de commerce en ligne permettant la mise en relation entre plusieurs personnes cherchant à réaliser des opérations telles que l’achat ou la vente de produits fabriqués exclusivement de manière artisanale et en France.

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.  

La version actuellement en ligne de ces conditions générales d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

PREAMBULE : Définitions

Annonceur : Désigne toute personne physique ou morale, agissant à titre professionnel, qui publie une annonce sur la plateforme FRENCHY CRAFT, sous sa seule responsabilité éditoriale en vue de vendre un bien artisanal.  

Annonce : désigne l’ensemble des éléments visuels, textuels, sonores, déposés par un Annonceur sous sa seule responsabilité éditoriale en vue de vendre un bien artisanal.

Acheteur : désigne toute personne physique ou morale, agissant à titre personnel ou professionnel qui entre en contact avec un Annonceur via la plateforme FRENCHY CRAFT, en vue d’acquérir un bien artisanal.

Utilisateurs : Acheteurs et Annonceurs

Visiteur : désigne toute personne physique ou morale consultant le site internet FRENCHY CRAFT sans en être utilisateur.  

Produits : désigne toutes les marchandises proposées à la vente sur la plateforme FRENCHY CRAFT par les Annonceurs. Il s’agit exclusivement de biens artisanaux fait main fabriqués en France.  

Compte personnel : désigne l’espace accessible depuis le site internet et les applications que tout Annonceur ou Acheteur, professionnel ou particulier, doit se créer pour pouvoir bénéficier des services offerts par la plateforme FRENCHY CRAFT.

FRENCHY CRAFT : désigne l’intermédiaire de commerce en ligne qui met à la disposition des internautes une plateforme leur permettant de réaliser les transactions ci-avant décrites.

Article 1 – Informations légales

Le site internet www.frenchycraft.com est techniquement géré et administré par la société RAYON D’ART, Société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, inscrite au RCS de MEAUX sous le numéro 814 012 951, dont le siège social est au 31 AVENUE JEAN MOULIN 77200 TORCY, Tel : 0171405841 Mob : 0628484225 Mail : contact@rayondart.com

Article 2 – Accès au site

2.1 L’accès au site est réservé à des personnes majeures. L’utilisation des services d’intermédiation proposés par FRENCHY CRAFT est exclusivement réservée aux personnes juridiquement capables de souscrire un contrat. Les Personnes Morales doivent être représentées par leur représentant légal ou toute personne disposant d’un pouvoir lui permettant d’agir en son nom et pour son compte.

2.2 Tout Acheteur, tout Annonceur ou plus largement tout visiteur, déclare en accédant à la plateforme FRENCHY CRAFT, depuis le site internet et/ou les applications, avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et les accepter expressément sans réserves. Les présentes conditions générales d’utilisation sont opposables aux Acheteurs, aux Annonceurs, aux visiteurs et à tout utilisateur de la plateforme à quelque titre que ce soit.

Article 3 – Propriété Intellectuelle

3.1 Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle portant sur la structure et sur les contenus du site internet ou des applications FRENCHY CRAFT (images, sons, vidéos, photographies, textes, images animées, logos, données …) sont la propriété exclusive de la société RAYON D’ART. Ces éléments de propriété intellectuelle ou industrielle sont mis à la disposition des Annonceurs et des Acheteurs, à titre gracieux, exclusivement dans le cadre de l’utilisation de la plateforme FRENCHY CRAFT conformément aux présentes conditions générales d’utilisation.  

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site internet, y compris les applications informatiques, est interdite et constitue une violation du droit d’auteur.

3.2 Tout Acheteur ou Visiteur s’engage notamment à ne pas :

  • Extraire à des fins commerciales ou non, tout ou partie des annonces publiées par les Annonceurs sur la plateforme FRENCHY CRAFT et présentes sur tout autre support comme les applications ;

  • Reproduire sur tout autre support, à des fins commerciales ou non, tout ou partie des annonces publiées par les Annonceurs sur la plateforme FRENCHY CRAFT et présentes sur tout autre support comme les applications ;

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation, modification ou extraction de tout ou partie des annonces publiées par les Annonceurs par des Acheteurs ou simples visiteurs, est interdite. Ces actes illicites engagent la responsabilité de leurs auteurs et justifient l’introduction de poursuites judiciaires à leur encontre.

3.3 Les marques et logos FRENCHY CRAFT sont des marques déposées à l’INPI sous le numéro 16/4237797. Toute reproduction même partielle sans l’autorisation préalable de la société RAYON D’ART est interdite.

3.4 L’Annonceur certifie détenir tous les droits ou avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires à la publication de son Annonce et des éléments la composant (sons, images, textes …).  

3.5 Le contenu des annonces publiées par les Annonceurs demeure leur propriété exclusive. Néanmoins, en publiant sur la plateforme FRENCHY CRAFT, l’Annonceur concède à FRENCHY CRAFT à titre non exclusif et gracieux pour le monde entier, sur l’ensemble du contenu des annonces ainsi que sur l’ensemble de ses éléments constitutifs tels que les photographies, les illustrations, les vidéos, les textes (…) l’ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférents.

Les droits ainsi concédés comprennent le droit de reproduire, représenter, diffuser, adapter, modifier, traduire, sous licencier, communiquer au public, tout ou partie du contenu de l’Annonce, par tous procédés, sur tous les formats et supports connus et inconnus à ce jour, à des fins commerciales, publicitaires ou autres.

Les éléments composants l’Annonce pourront notamment être reproduits et intégrés dans des formats publicitaires uniquement en lien avec l’Annonce déposée.

L’Annonceur peut toutefois refuser tout ou partie de la concession de ses droits. A cet effet, il devra en informer FRENCHY CRAFT dès l’ouverture de son compte personnel sur la plateforme par tout moyen de son choix.

3.6 Le site FRENCHY CRAFT peut contenir des liens hypertextes redirigeant l’internaute vers des sites exploités par des tiers et mis en ligne par les Annonceurs ou les Acheteurs.

FRENCHY CRAFT n’exerce aucun contrôle sur la destination de ces liens hypertextes. Sa responsabilité ne peut donc être engagée quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites par les utilisateurs de la plateforme FRENCHY CRAFT. La mise en ligne de liens hypertextes par les Annonceurs relève de leur responsabilité exclusive.

Article 4 – Collecte des données personnelles

4.1 Les données à caractère personnelle sont définies par l’article de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres ».

Conformément à la Loi « Loi Informatique et Libertés », la société RAYON D’ART a fait une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le numéro : 1918273.

4.2 Conformément aux dispositions des articles 38, 39 et 40 de la Loi susvisée, tout Acheteur et tout Annonceur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression ainsi que d’opposition au traitement des données les concernant.

Ce droit peut être exercé à tout moment en contactant la société RAYON D’ART via la rubrique « CONTACT » du site ou à l’adresse suivante : 31 AVENUE JEAN MOULIN 77200 TORCY, ou par mail à l’adresse : contact@rayondart.com, ou par téléphone au 0171405841.

Pour des raisons évidentes de sécurité, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité.

4.3 Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés », RAYON D’ART s’engage à conserver toutes les données personnelles recueillies et à ne les transmettre à aucun tiers à l’exception :  

  • Des autorités administratives sur réquisition judiciaire ;

  • Des éventuels sous-traitant mandatés par FRENCHY CRAFT pour la gestion technique et informatique de la plateforme.

4.4 L’utilisation de données téléchargées à partir du site FRENCHY CRAFT à des fins commerciales ou de diffusion dans le public sans autorisation est formellement interdite et est susceptible de poursuites judiciaires sur le fondement des articles 226-16 et 226-24 du Code Pénal.

Article 5 – Cookies

5.1 Le site peut collecter automatiquement des informations standards telles que les critères de recherches des utilisateurs du site. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic sur le site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification.

5.2 Le consentement de l’internaute à la collecte de ces informations sera recueilli lors de sa première connexion sur le site et ne pourra excéder une durée supérieure à 13 mois.

Article 6 : responsabilités     

6.1 FRENCHY CRAFT est un intermédiaire du commerce en ligne permettant la mise en relation entre des artisans fabriquant des produits exclusivement fait main en France avec des acheteurs. Le contrat de vente est conclu directement entre le vendeur et l’acheteur. FRENCHY CRAFT n’intervient en aucun dans les transactions susceptibles de se réaliser sur la plateforme qu’il met à disposition et ne détient aucun des objets mis en vente.

6.2 En conséquence, FRENCHY CRAFT n’exerce aucun rôle actif de nature à lui confier une connaissance ou un contrôle de la qualité, de la sureté, de la légalité des objets mis en vente ou encore de la véracité ou de l’exactitude du contenu et des annonces publiées par les utilisateurs. Seuls les éditeurs sont responsables des contenues qu’ils publient sur le site.

Au titre de sa qualité d’hébergeur, FRENCHY CRAFT est soumis à un régime de responsabilité limitée énoncé aux articles 6.I.2 et suivants de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Il en résulte que FRENCHY CRAFT ne peut être tenu pour responsable du contenu des annonces publiées par les Annonceurs.

Toutes les informations relatives aux produits, aux tarifs et à leur livraison relèvent de la responsabilité exclusive des vendeurs en leur qualité d’éditeur de l’annonce publiée sur le site.

L’Annonceur assume l’entière responsabilité éditoriale des contenus qu’il publie via la plateforme FRENCHY CRAFT.

Néanmoins, dans l’hypothèse ou FRENCHY CRAFT viendrait à prendre connaissance de l’existence d’un contenu illicite ou frauduleux mis en ligne sur la plateforme, il se réserve le droit de :

  • Retirer l’Annonce litigieuse de la plateforme ;

  • Bloquer, supprimer ou suspendre le compte de l’Annonceur en cause ;

  • Communiquer aux autorités compétentes toutes les informations, y compris les données personnelles collectées, relatives à l’Annonceurs à l’origine de l’Annonce litigieuse.

6.3 La responsabilité de FRENCHY CRAFT ne pourra être engagée dans les hypothèses suivantes :

  • Défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à l’une de ses fonctionnalités ;

  • La perte de données ou d’information stockées par les utilisateurs de la plateforme. Il incombe aux annonceurs de prendre toutes les précautions nécessaires pour conserver les données et informations qu’ils mettent en ligne sous leur seule responsabilité ;

  • En cas de dommages directs ou indirects causés à l’Annonceur ou à l’Acheteur, quel qu’en soit la nature et résultant du contenu des annonces et/ou de l’accès, de la gestion ou de l’utilisation de la plateforme ;

  • L’utilisation anormale ou illicite de la plateforme par l’un de ses utilisateurs ;

Le matériel de connexion au site des utilisateurs demeure sous leur entière responsabilité. Ces derniers s’engagent à prendre les mesures appropriées pour protéger leur matériel et leurs données notamment d’attaques virales par internet.

FRENCHY CRAFT n’est pas responsable des dommages causés à eux-mêmes, à des tiers et/ou à leur équipement du fait de leur connexion ou de leur utilisation du site.

6.4 FRENCHY CRAFT est un tiers au contrat de vente conclu entre les Acheteurs et les Annonceurs. En Conséquence, toutes les réclamations résultant des contrats de vente conclus entre les Acheteurs et les Annonceurs ne peuvent lui être opposable. Toutes les demandes de l’Acheteur relatives à l’exercice de son droit de rétraction, à une annulation de la vente, pour défaut de conformité ou existence d’un vice caché, doivent être adressées à l’Annonceur.

L’Annonceur est également responsable de l’expédition et de la livraison de la commande à l’Acheteur.

A cet effet, il appartient aux Annonceurs de préciser dans leurs annonces leurs propres conditions générales de vente qui ne pourront en aucun contrevenir à l’une des stipulations des présentes conditions générales d’utilisation.

L’Annonceur s’engage à communiquer de manière claire et précise dans l’Annonce qu’il met en ligne ses coordonnées de contact.

L’Annonceur s’engage à communiquer de manière claire et précise ses coordonnées de contact sur la page de son compte personnel accessible au public.

6.3 FRENCHY CRAFT n’exerce aucun contrôle sur la capacité des vendeurs à vendre lesdits objets, ni la capacité des acheteurs à payer lesdits objets.

6.5 L’Annonceur certifie détenir tous les droits nécessaires à la publication de son annonce et garantit que celle – ci ne contrevient à aucune règlementation en vigueur. Il s’engage à ne publier aucun contenu qui serait de nature à nuire à un tiers ou comporter un message à caractère injurieux ou diffamatoire.

6.6 L’annonceur s’interdit de publier tout contenu à caractère promotionnel ou publicitaire qui n’aurait aucun lien avec le produit mis en vente. La plateforme FRENCHY CRAFT n’est pas un support de publicité pour les Annonceurs.

6.8 L’Annonceur s’engage à proposer à la vente des produits qui ne sont pas prohibés et qui sont conformes aux règlementations en vigueur notamment celles relatives aux marchandises règlementées.

6.8 L’Annonceur s’engage à ce que son compte ne contienne aucune information fausse, mensongère ou qui porte atteinte aux droits d’un tiers. Les informations qu’il publie sur son compte sont sincères et loyales. Son nom d’utilisateur respecte les mêmes conditions et ne doit pas porter atteinte aux droits d’un tiers.

6.9 L’Annonceur s’engage à respecter et à maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute perte, détournement ou utilisation de ses identifiants de connexion et leurs éventuelles conséquences relèvent de la seule et entière responsabilité de l’Annonceur.

6.10 L’Annonceur s’engage à faire état de manière claire et précise de son statut de professionnel ou de particulier et assume l’entière responsabilité des conséquences relatives à son statut. L’Annonceur professionnel personne morale certifie avoir l’autorité et le pouvoir d’engager l’entité concernée.

Tout Annonceur professionnel, personne physique ou morale, s’engage à respecter les règles et obligations découlant de son statut.

Pour toute commande effectuée en ligne, FRENCHY CRAFT met en place un dispositif permettant à l’Annonceur de respecter la règlementation protectrice des consommateurs. La mise en place de ce dispositif a uniquement pour but de faciliter le respect par l’Annonceur des obligations légales qui lui incombent et se limite par la fourniture de prestations techniques et informatiques de la part de FRENCHY CRAFT. En conséquence, RFRENCHY CRAFT ne pourra être tenu pour responsable d’un manquement commis par l’Annonceur à ses obligations résultant de la législation relative à la protection du consommateur.

Ainsi, pour que la commande soit valablement conclue, l’Acheteur sera mis en mesure d’en vérifier le détail, le prix total et d’en corriger les éventuelles erreurs, préalablement à la confirmation de la commande. Le consentement de l’Acheteur consommateur se matérialisera donc par un double clic, le premier permettant de valider la commande et le second de la confirmer définitivement après l’avoir vérifiée et, au besoin corrigée. Un accusé réception de la commande sera automatiquement adressé par voie électronique à l’Acheteur.

Article 7 – Utilisation de la plateforme FRENCHY CRAFT

7.1 L’accès aux services proposés par la plateforme est subordonné à l’inscription et à l’ouverture d’un compte par les utilisateurs. A cet effet, les utilisateurs s’engagent à fournir des informations exactes, complètes et actualisées et notamment une adresse électronique valide nécessaire à la création d’un compte sur la plateforme.

Chaque utilisateur s’engage à ne créer et utiliser qu’un seul compte. Toute dérogation à cette règle fera l’objet d’une demande expresse à FRENCHY CRAFT par l’utilisateur. A défaut, FRENCHY CRAFT se réserve le droit de clôturer, suspendre, bloquer ou supprimer le compte ouvert en contravention des présentes stipulations.

7.2 Les biens proposés à la vente sur la plateforme FRENCHY CRAFT sont exclusivement des produits faits main, fabriqués de manière artisanale par des professionnels en France. La mise en vente d’un produit qui ne répondrait pas à cette définition est constitutive d’une violation des présentes conditions générales d’utilisation. Le cas échéant, FRENCHY CRAFT se réserve le droit de bloquer, suspendre ou supprimer le compte de l’Annonceur.

Article 8 – Modalités de paiement

8.1 FRENCHY CRAFT mets à la disposition des utilisateurs un système de paiement par carte bancaire sécurisé, Paypal et un porte-monnaie virtuel qu’il appartient à l’utilisateur d’alimenter. Toutefois, les moyens de paiement proposés par FRENCHY CRAFT ne sont pas obligatoires, les parties à la vente pouvant convenir de procéder autrement.

8.2 En contrepartie de la mise à disposition de la plateforme par FRENCHY CRAFT, l’Annonceur accepte de lui verser 10 % du montant total de la commande.

Article 9 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la Loi française et sont soumises à la compétence des Tribunaux Français de MEAUX, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de Loi ou règlementaire particulier.

CGU MongoPay


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